À Maubeuge, comme ailleurs, la plupart des clubs emploient peu de salariés et beaucoup de bénévoles. C'est pour ces structures que la paie externalisée a du sens : un bulletin juste, une DSN déposée à l'heure, un interlocuteur qui connaît la CCN Sport.

La vie sportive de Maubeuge

Maubeuge, sur la Sambre, est à quelques kilomètres de la frontière belge. Sa zone franche urbaine, créée en 2004, s'étend sur plusieurs quartiers avec Louvroil, et la proximité de la Belgique peut amener un éducateur à travailler des deux côtés de la frontière.

Travailler en France et dans un pays voisin

Un éducateur qui travaille à la fois pour un club français et pour un employeur d'un autre pays de l'Union européenne ne relève que d'une seule législation de sécurité sociale, déterminée selon les règles européennes de coordination. Le formulaire A1 désigne le pays compétent. Si ce n'est pas la France, le club ne cotise pas comme d'habitude pour ce salarié : la question se règle avant l'embauche.

ZFU, ZFU-TE et quartiers prioritaires

Trois régimes sont à distinguer dans cette zone : l'exonération sociale ZFU, réservée aux structures implantées avant le 31 décembre 2014 ; la ZFU-TE, exonération d'impôt sur les bénéfices fermée aux activités créées après le 31 décembre 2025 ; le régime fiscal des quartiers prioritaires, ouvert de 2026 à 2030 (article 44 octies B du CGI). Seul le premier concerne la paie, et aucune structure ne peut plus y entrer.

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Vos questions

Un éducateur de Maubeuge travaille aussi en Belgique : qui cotise ?

Une seule législation de sécurité sociale s'applique, déterminée selon les règles européennes de coordination ; le formulaire A1 désigne le pays compétent. Le club cotise ensuite selon cette législation : la question se règle avant l'embauche.

Le nouveau régime des quartiers prioritaires réduit-il les cotisations d'un club de Maubeuge ?

Non. Le dispositif applicable aux quartiers prioritaires depuis le 1er janvier 2026 porte sur l'impôt sur les bénéfices, pas sur les cotisations sociales. Il ne change rien au bulletin de paie.

Votre club est installé à Maubeuge ?

Décrivez-nous votre structure : nous vous indiquons les points à vérifier en premier.

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